dans le cadre de rencontres, lectures, débats, résidences, ateliers, interventions diverses…

vendredi 3 février 2012 de 14h à 17h
Bibliothèque Départementale des Deux-Sèvres à Niort

Le Centre du livre et de la lecture organise un après-midi d’information à destination des auteurs et des diffuseurs (organisateurs de manifestations littéraires, bibliothécaires, libraires, enseignants, animateurs…)

 

Avec la participation de Stéphane Bismuth, Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA), Geoffroy Pelletier, directeur de la Société des gens de lettres (SGDL), et Sonia Delmas (membre du CA de la Charte des auteurs illustrateurs jeunesse).

 

Programme :

14h : introduction - Accueillir un auteur : de l’envie à la concrétisation du projet (quel auteur inviter, comment, quelle démarche, statuts de l’auteur).

14h30 : Présentation du principe de rémunération des auteurs : assujettissement, affiliation à l’AGESSA pour l’auteur. Obligations et démarches pour les diffuseurs.

15h/17h : Présentation des nouvelles dispositions de la circulaire du 16 février 2011 relative aux revenus tirés d'activités artistiques et aux revenus provenant d'activités accessoires aux revenus artistiques.

Le 16 février paraissait une nouvelle circulaire sur les revenus principaux et accessoires des artistes auteurs, aboutissement de plus de 3 ans de travail et de négociations entre les principales associations représentant les auteurs et les instances officielles.

Cette circulaire présente des avancées importantes pour la rémunération des revenus principaux et accessoires. La précédente circulaire promulguée en 1998 n'avait jamais été réactualisée.
Cette partie s’appuiera sur le guide Comment rémunérer les auteurs ?, réalisé par l’ARL PACA, avec le CNL, la Charte, la SGDL et la FILL, et le soutien de la SOFIA.
Questions diverses.